knatte a écrit:JacquesG a écrit:Oui, c'est sans doute ça
A votre Royale Majesté j'ai l'honneur de demander humblement comment il convient de se comporter
concernant les droits de douanes sur des esclaves noirs en xxx (contraire de partance??? je ne trouve
pas le mot français!), puisque, dans l'édit douanier gracieux renouvelé de votre Majesté Royale, il ne se trouve aucune taxe applicable à un tel cas...
...je ne comprends malheureusement pas la fin, les trois derniers mots.
... sur des esclaves noirs entrant/arrivant, ...
... aucune telle taxe dans le passé/auparavant applicable ne se trouve gracieusement inclue.
Je propose donc:
1 sur des esclaves noirs entrant au port
2 aucune taxe précédemment applicable ne se trouve gracieusement inclue dans l'ordonnance douanière renouvelée de votre Majesté.






