Perte de permis en Suede et retour en France

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julian1991
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Perte de permis en Suede et retour en France

Message par julian1991 » 16 mai 2016 17:12

Bonjour a tous,


Je me suis fait retiré mon permis de conduire Français en Suède en janvier 2016. Me pensant résidant permanent Suédois, Transportstyrelsen a changé mon permis pour un Suédois, ce que j'ai contesté, mais ils ont rejetté mon appel.
Je retourne m'installer en France en août, comment y récupérer mon permis après son terme (2 ans)?

Merci de votre aide !


Julian :smilie_flagge23:

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Re: Perte de permis en Suede et retour en France

Message par suede » 16 mai 2016 22:33

Bonjour
Ils te l'ont retiré? Ou bien annulé avec interdiction de le repasser pendant deux ans? Si je comprends bien en Suède tu devras repasser théorie et/ou pratique suivant que tu as provtid ou non.
Dans tous les cas, il te faudra attendre deux ans. (je ne pense pas que tu puisses le passer en France avant, mais on ne sait jamais).

Donc je pense que dans deux ans tu repasses ton permis en France. https://www.service-public.fr/particuli ... its/F21774

julian1991
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Re: Perte de permis en Suede et retour en France

Message par julian1991 » 17 mai 2016 00:16

Merci @suede pour votre reponse si rapide.

Ils me l'ont retiré, annulé, et echangé pour un permis Suédois puisque résident en Suede. Maintenant que je me rapatrie, vous pensez qu'il est possible de repasser mon permis en France?

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chager
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Re: Perte de permis en Suede et retour en France

Message par chager » 26 mai 2016 15:15

je comprends pas là :shock: :shock: :shock:
Avec le temps et la patience, la feuille du murier devient de la soie

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suede
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Re: Perte de permis en Suede et retour en France

Message par suede » 26 mai 2016 21:26

Si tu regardes la directive européenne:
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/Lex ... 060:FR:PDF page 26 (L403 26)
4. Un État membre refuse de délivrer un permis de conduire à un demandeur dont le permis de conduire fait l'objet d'une restriction, d'une suspension ou d'un retrait dans un autre État membre.
Un État membre refuse de reconnaître, à une personne dont le permis de conduire fait l'objet, sur son territoire, d'une restric- tion, d'une suspension ou d'un retrait, la validité de tout permis de conduire délivré par un autre État membre.
Un État membre peut également refuser de délivrer un permis de conduire à un demandeur dont le permis a fait l'objet d'une annulation dans un autre État membre.
Dans ton cas, je pense qu'il s'agit d'un retrait et non annulation. En suède tu peux récupérer le permis mais c'est conditionné à un passage des tests théoriques et pratique.

L'article 12 de la meme page définie la résidence normale (c'est a dire le cas ou la Suede peut échanger le permis).

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