Importer sa voiture et reprogrammation moteur

Personnummer, uppehålstillstånd, skatteverket : vous êtes perdus dans les méandres administratifs? Par ici !!!

Modérateurs : suede, LaFred, Modérateurs

haliway
Suédonaute intéréssé
Suédonaute intéréssé
Messages : 54
Inscription : 05 nov. 2008 14:20
Niveau de suédois : Moyen
Localisation : Stockholm

Importer sa voiture et reprogrammation moteur

Message par haliway » 30 mai 2016 15:45

Bonjour,

Je revis en Suède depuis 2 ans et je souhaiterais ENFIN amener ma voiture sportive de France. J´ai plusieurs questions :

- Quelles sont les démarches pour l´importation ?

- Est il possible de reprogrammer la cartographie du moteur en France et de la faire importer en Suède sans avoir de problèmes si passage sur un banc (genre on me demande de la remettre avec les caractéristiques d´origine) ?

- Ne sachant pas si je vais rester encore des années, je me demandais comment cela se passerait si je devais retourner en France (dois je refaire la démarche inverse ou y a t- il un moyen de réutiliser les papiers d´origine via un document préfectoral ou autre ?)

- je souhaite garder les plaques FR pendant 6 mois (je sais c´est 7 jours mais ma situation est quelque peu compliqué niveau amour, j´ai eu la bonne idée de rencontrer une parisienne... qui ne sait pas si elle peut venir en Suède mademoiselle ayant des enfants et le papa a un droit de veto...) je me demandais si le passage du péage électronique provoquait un envoi de facture à mon adresse française ? (il me semble qu´il n´y a pas d´accord entre la Suède et la France et pourtant le péage de Stockholm est géré par IBM Nice)

- Une amende en France (excès de vitesse par exemple) sur une voiture immatriculée en Suède sera t´elle envoyée en Suède (comme pour les Suisses maintenant je crois) ?

- Quels sont les différents niveaux d´alcoolémie (infraction, criminelle etc..) et les conséquences en cas de dépassement de la limite des différents niveaux ? Mon idée n´est pas de boire et de conduire mais juste pour savoir ce qu´il en est. D´ailleurs que se passe t´il si un ami conduit le véhicule et se fait arrêter avec un niveau plus élevé que le taux autorisé ? Cela a t-íl une conséquence sur mon véhicule ?

- Un retrait de permis en Suède est il effectif en France ? Genre les suédois veulent me retirer le permis mais je retourne vivre en France par exemple. Cela ne devrait pas arriver mais bon je suis assez curieux sur ce genre de cas. Je sais qu´il y a des cas sur le forum mais les réponses sont vagues et je ne crois pas que le permis est annulé coté Français.

- Dernière question, si je retourne en France... sachant que j´ai ici une adresse et j´ai acheté un appartement, comment pourrais je être considéré comme non résident ? Le changement d´adresse skatteverket vers la France suffit il ?

Merci

Avatar de l’utilisateur
suede
Site Admin
Site Admin
Messages : 12852
Inscription : 12 juil. 2002 18:09
Niveau de suédois : Avancé
Localisation : Sundsvall
Contact :

Re: Importer sa voiture et reprogrammation moteur

Message par suede » 30 mai 2016 17:16

haliway a écrit :Bonjour,

Je revis en Suède depuis 2 ans et je souhaiterais ENFIN amener ma voiture sportive de France. J´ai plusieurs questions :

- Quelles sont les démarches pour l´importation ?
Si c'est une voiture avec un certificat européen, assez simple (mais compliqué quand meme).
http://transportstyrelsen.se/en/road/Ve ... of-origin/ en anglais


- Est il possible de reprogrammer la cartographie du moteur en France et de la faire importer en Suède sans avoir de problèmes si passage sur un banc (genre on me demande de la remettre avec les caractéristiques d´origine) ?
Est-ce que tu as le droit de rouler avec? Est-ce qu'elle respecte le certificat d'origine? Et est-ce que tu as le droit legal de rouler avec? Ca répondra a la question


- Ne sachant pas si je vais rester encore des années, je me demandais comment cela se passerait si je devais retourner en France (dois je refaire la démarche inverse ou y a t- il un moyen de réutiliser les papiers d´origine via un document préfectoral ou autre ?)
Il faudra refaire la démarche mais possible que ca soit plus simple si le certificat d'origine est français. En meme temps, l'administration est assez papier en France.


- je souhaite garder les plaques FR pendant 6 mois (je sais c´est 7 jours mais ma situation est quelque peu compliqué niveau amour, j´ai eu la bonne idée de rencontrer une parisienne... qui ne sait pas si elle peut venir en Suède mademoiselle ayant des enfants et le papa a un droit de veto...) je me demandais si le passage du péage électronique provoquait un envoi de facture à mon adresse française ? (il me semble qu´il n´y a pas d´accord entre la Suède et la France et pourtant le péage de Stockholm est géré par IBM Nice)
Oui. Ca peut poser des problèmes si tu veux changer immatriculation.
http://transportstyrelsen.se/en/road/Co ... -Goteborg/

- Une amende en France (excès de vitesse par exemple) sur une voiture immatriculée en Suède sera t´elle envoyée en Suède (comme pour les Suisses maintenant je crois) ?
oui.

- Quels sont les différents niveaux d´alcoolémie (infraction, criminelle etc..) et les conséquences en cas de dépassement de la limite des différents niveaux ? Mon idée n´est pas de boire et de conduire mais juste pour savoir ce qu´il en est. D´ailleurs que se passe t´il si un ami conduit le véhicule et se fait arrêter avec un niveau plus élevé que le taux autorisé ? Cela a t-íl une conséquence sur mon véhicule ?
0,2.

- Un retrait de permis en Suède est il effectif en France ? Genre les suédois veulent me retirer le permis mais je retourne vivre en France par exemple. Cela ne devrait pas arriver mais bon je suis assez curieux sur ce genre de cas. Je sais qu´il y a des cas sur le forum mais les réponses sont vagues et je ne crois pas que le permis est annulé coté Français.
oui.
Le permis est retiré pas annulé. Donc la Suède le transforme en permis suédois, l'annule et t'interdit 1 ou 2 ans de le récupérer (en conditionnant a des tests théoriques et pratiques). Si tu retournes en France, il faudra le faire transférer en permis français a partir du permis suédois. Un permis retiré ne peut pas être restitué dans un autre pays.
http://www.photos-suede.com/forum/demar ... ml#p143010

- Dernière question, si je retourne en France... sachant que j´ai ici une adresse et j´ai acheté un appartement, comment pourrais je être considéré comme non résident ? Le changement d´adresse skatteverket vers la France suffit il ?

Merci

haliway
Suédonaute intéréssé
Suédonaute intéréssé
Messages : 54
Inscription : 05 nov. 2008 14:20
Niveau de suédois : Moyen
Localisation : Stockholm

Re: Importer sa voiture et reprogrammation moteur

Message par haliway » 03 juin 2016 14:05

suede a écrit :
haliway a écrit :Bonjour,

Je revis en Suède depuis 2 ans et je souhaiterais ENFIN amener ma voiture sportive de France. J´ai plusieurs questions :

- Quelles sont les démarches pour l´importation ?
Si c'est une voiture avec un certificat européen, assez simple (mais compliqué quand meme).
http://transportstyrelsen.se/en/road/Ve ... of-origin/ en anglais


- Est il possible de reprogrammer la cartographie du moteur en France et de la faire importer en Suède sans avoir de problèmes si passage sur un banc (genre on me demande de la remettre avec les caractéristiques d´origine) ?
Est-ce que tu as le droit de rouler avec? Est-ce qu'elle respecte le certificat d'origine? Et est-ce que tu as le droit legal de rouler avec? Ca répondra a la question

La question va être plus simple, y a t´il un passage aux mines avec check de la cartographie ? A partir du moment ou la voiture a plus de chevaux que d´origine elle n´a pas le droit de rouler en France. En Suède je ne sais mais je m´en moque, la voiture n´a pas de changements de caractéristiques qui puissent causer un danger ou un problème de tenue de route. La reprogrammation va me donner 30 a 40 chevaux supplémentaires mais surtout une diminution de la consommation d´essence.

- Ne sachant pas si je vais rester encore des années, je me demandais comment cela se passerait si je devais retourner en France (dois je refaire la démarche inverse ou y a t- il un moyen de réutiliser les papiers d´origine via un document préfectoral ou autre ?)
Il faudra refaire la démarche mais possible que ca soit plus simple si le certificat d'origine est français. En meme temps, l'administration est assez papier en France.


- je souhaite garder les plaques FR pendant 6 mois (je sais c´est 7 jours mais ma situation est quelque peu compliqué niveau amour, j´ai eu la bonne idée de rencontrer une parisienne... qui ne sait pas si elle peut venir en Suède mademoiselle ayant des enfants et le papa a un droit de veto...) je me demandais si le passage du péage électronique provoquait un envoi de facture à mon adresse française ? (il me semble qu´il n´y a pas d´accord entre la Suède et la France et pourtant le péage de Stockholm est géré par IBM Nice)
Oui. Ca peut poser des problèmes si tu veux changer immatriculation.
http://transportstyrelsen.se/en/road/Co ... -Goteborg/

Impossible pour eux de prouver que ma voiture est la pendant 6 mois. Suffit de toute facon de changer de pays et de revenir avec je pense (genre passage du pont du danemark ou autre). Non ?

- Une amende en France (excès de vitesse par exemple) sur une voiture immatriculée en Suède sera t´elle envoyée en Suède (comme pour les Suisses maintenant je crois) ?
oui.

Connais tu qqun à qui cela est arrivé en dehors d´une voiture de loc (normal sur ce coup) ?

- Quels sont les différents niveaux d´alcoolémie (infraction, criminelle etc..) et les conséquences en cas de dépassement de la limite des différents niveaux ? Mon idée n´est pas de boire et de conduire mais juste pour savoir ce qu´il en est. D´ailleurs que se passe t´il si un ami conduit le véhicule et se fait arrêter avec un niveau plus élevé que le taux autorisé ? Cela a t-íl une conséquence sur mon véhicule ?
0,2.

Ca équivaut à une bière ?

- Un retrait de permis en Suède est il effectif en France ? Genre les suédois veulent me retirer le permis mais je retourne vivre en France par exemple. Cela ne devrait pas arriver mais bon je suis assez curieux sur ce genre de cas. Je sais qu´il y a des cas sur le forum mais les réponses sont vagues et je ne crois pas que le permis est annulé coté Français.
oui.
Le permis est retiré pas annulé. Donc la Suède le transforme en permis suédois, l'annule et t'interdit 1 ou 2 ans de le récupérer (en conditionnant a des tests théoriques et pratiques). Si tu retournes en France, il faudra le faire transférer en permis français a partir du permis suédois. Un permis retiré ne peut pas être restitué dans un autre pays.
http://www.photos-suede.com/forum/demar ... ml#p143010

Tu dis que ce n´est pas annulé mais si le permis est converti (ce que je trouve profondément débile surtout si la personne est la temporairement) et qu´on doit repasser des examens cela correspond plus ou moins à une annulation à la finale...
Sinon que se passe t´il si je ne peux pas fournir le permis de conduire ? Car je ne vois pas comment ils peuvent confisquer un permis et le transformer sans en connaitre le numéro. J´ai d´ailleurs tjs le permis rose papier ce qui doit rendre les choses encore plus compliquées... Si je retourne en France avec le papier rose alors qu´ils ont essayé de le convertir, je me demande bien ce qu´il se passerait si je me fais arrêter par la police francaise...

- Dernière question, si je retourne en France... sachant que j´ai ici une adresse et j´ai acheté un appartement, comment pourrais je être considéré comme non résident ? Le changement d´adresse skatteverket vers la France suffit il ?

Merci
Quid de cette question ?

Avatar de l’utilisateur
suede
Site Admin
Site Admin
Messages : 12852
Inscription : 12 juil. 2002 18:09
Niveau de suédois : Avancé
Localisation : Sundsvall
Contact :

Re: Importer sa voiture et reprogrammation moteur

Message par suede » 03 juin 2016 22:25

Aucune idée de ce qui est testé. Tu peux essayer de chercher avec registreringsbesiktningen. Les gas d’échappements sont testés et c’est strict.
Pour l’immatriculation, tu peux garder la francaise max 1 semaine mais beaucoup ne change pas. Sortir et revenir immédiatement ne compte pas (meme chose pour les trois mois de droits de sejours).

Amende en France: exemple: https://www.motormannen.se/radgivning/f ... -tyskland/

0,2: ca équivaut a tres peu près à une bière mais ca dépend beaucoup de ce que tu as mangé, bu avant. En gros, tu prends une bière sans alcool.

Retrait suédois ou annulation alt suspensions francaise: il y a peu de différence en pratique. Le retrait avec repassage des épreuves correspond plus ou moins au cas ou tu aurais une annulation en France (cas de délit). La France peut meme avoir des annulations plus longue que la Suède en cas d’homicide.
L’echange est logique étant donné que tu as un permis standardisé europén et que tu as résidence de fait dans le pays. Ca te met sur un pied d’egalité avec les autres résidents du pays ou tu es resident.

Si tu ne peux pas fournir de permis de conduire (ou leur donner le moyen de contrôler que tu as un permis), tu conduis sans permis; olovlig körning. Suivant la situation, c’est entre une amende et la prison. Meme chose si tu retournes en France avec ton papier rose; Si ils l’ont converti mais que tu as réussi à garder ton papier, tu conduis sans permis en France. Vu que les permis sont centralisés et qu’e ce sera marqué que ton permis est converti en permis suédois, ton papier ne vaut rien et tu conduis sans permis.


Demenagement:
regarde ici: http://www.skatteverket.se/privat/folkb ... 01591.html

haliway
Suédonaute intéréssé
Suédonaute intéréssé
Messages : 54
Inscription : 05 nov. 2008 14:20
Niveau de suédois : Moyen
Localisation : Stockholm

Re: Importer sa voiture et reprogrammation moteur

Message par haliway » 16 août 2016 18:17

suede a écrit :Aucune idée de ce qui est testé. Tu peux essayer de chercher avec registreringsbesiktningen. Les gas d’échappements sont testés et c’est strict.
Pour l’immatriculation, tu peux garder la francaise max 1 semaine mais beaucoup ne change pas. Sortir et revenir immédiatement ne compte pas (meme chose pour les trois mois de droits de sejours).

Amende en France: exemple: https://www.motormannen.se/radgivning/f ... -tyskland/

0,2: ca équivaut a tres peu près à une bière mais ca dépend beaucoup de ce que tu as mangé, bu avant. En gros, tu prends une bière sans alcool.

Retrait suédois ou annulation alt suspensions francaise: il y a peu de différence en pratique. Le retrait avec repassage des épreuves correspond plus ou moins au cas ou tu aurais une annulation en France (cas de délit). La France peut meme avoir des annulations plus longue que la Suède en cas d’homicide.
L’echange est logique étant donné que tu as un permis standardisé europén et que tu as résidence de fait dans le pays. Ca te met sur un pied d’egalité avec les autres résidents du pays ou tu es resident.

Si tu ne peux pas fournir de permis de conduire (ou leur donner le moyen de contrôler que tu as un permis), tu conduis sans permis; olovlig körning. Suivant la situation, c’est entre une amende et la prison. Meme chose si tu retournes en France avec ton papier rose; Si ils l’ont converti mais que tu as réussi à garder ton papier, tu conduis sans permis en France. Vu que les permis sont centralisés et qu’e ce sera marqué que ton permis est converti en permis suédois, ton papier ne vaut rien et tu conduis sans permis.

Demenagement:
regarde ici: http://www.skatteverket.se/privat/folkb ... 01591.html
Vraiment du mal à croire que l´administration francaise est au courante d´une conversion en permis suédois sachant les conditions catastrophiques des démarches en France. Ca me rappelle l´histoire des allocations familiales payées par la France... Försäkringskassan a attendu 2 ans sans succès et ont finalement versé la différence à mon ex compagne...
Arrêté une fois avec mon papier rose en Suède... J´ai fait semblant de rien comprendre ils ont tout simplement laissé tomber vu qu´ils ne comprenaient rien au document...

Sinon cette histoire de résidence, je n´y comprends rien. Qu´est ce qui dit qu´on est résident en Suède ou autre pays européen ou pas ? N´ayant jamais déclaré ma présence en Suède à l´administration francaise, je suis tjs résident en France pour eux. Qu´en est il ici ?

Avatar de l’utilisateur
suede
Site Admin
Site Admin
Messages : 12852
Inscription : 12 juil. 2002 18:09
Niveau de suédois : Avancé
Localisation : Sundsvall
Contact :

Re: Importer sa voiture et reprogrammation moteur

Message par suede » 16 août 2016 20:30

Tu as le détail dans la convention fiscale franco-suédoise.
De maniere generale, le pays de résidence principale avec qqn exceptions.

Avatar de l’utilisateur
suede
Site Admin
Site Admin
Messages : 12852
Inscription : 12 juil. 2002 18:09
Niveau de suédois : Avancé
Localisation : Sundsvall
Contact :

Re: Importer sa voiture et reprogrammation moteur

Message par suede » 16 août 2016 20:31

Pour le permis, vu qu'il l'envoie en France, ils devraient être au courant :-)

haliway
Suédonaute intéréssé
Suédonaute intéréssé
Messages : 54
Inscription : 05 nov. 2008 14:20
Niveau de suédois : Moyen
Localisation : Stockholm

Re: Importer sa voiture et reprogrammation moteur

Message par haliway » 17 août 2016 13:37

Si ils ont le document mais si je n´ai pas le permis sur moi. Que peuvent ils envoyer ? J´aimerais vraiment savoir ce qu´il en est.

Avatar de l’utilisateur
suede
Site Admin
Site Admin
Messages : 12852
Inscription : 12 juil. 2002 18:09
Niveau de suédois : Avancé
Localisation : Sundsvall
Contact :

Re: Importer sa voiture et reprogrammation moteur

Message par suede » 22 août 2016 22:06

haliway a écrit :Si ils ont le document mais si je n´ai pas le permis sur moi. Que peuvent ils envoyer ? J´aimerais vraiment savoir ce qu´il en est.
Tu ne pourras pas avoir d'échange de permis sans permis français. Si tu dis que tu l'as perdu, tu devras faire une déclaration de perte/vol à la police. Pour pouvoir l'échanger, ils te demanderont ou tu l'as eu, demanderont confirmation que le permis existe et feront un echange direct. C'est d'ailleurs la procédure obligatoire si tu perds ton permis en europe. Tu refais le permis dans le pays ou tu es résidents.

Donc au final, si tu echanges ton permis, on te l'enlever en france. Que tu leur donnes le papier ou pas.

Répondre

Revenir à « Démarches administratives »